Dernière mise à jour : 07/10/2024

Sommaire

Article 1. Éditeur du Site.

Article 2. Hébergement du Site.

Article 3. Propriété Intellectuelle.

Article 4. Responsabilité.

Article 5. Données Personnelles.

Article 6. Liens Hypertextes.

Article 7. Cookies.

Article 8. Droit Applicable et Litiges.

Article 9. Modification des Mentions Légales.

Article 10. Informations Complémentaires.

Article 1. Éditeur du Site 

Le site internet spotable.app est édité par la société Spotable SAS, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tours sous le numéro Siren 931 524 797.

Nom de l'entreprise : Spotable SAS 

Adresse du siège social : 12 Allée de la Volière, 37170 Chambray-lès-Tours, France 

Siren : 931 524 797 

E-mail : support@spotable.app

Directeur de la publication : Yann Gellner 

Contact : Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail : support@spotable.app

Article 2. Hébergement du Site 

La plateforme Spotable (web.spotable.app) et le site vitrine (spotable.app) sont hébergés par deux prestataires distincts pour assurer une sécurité et une disponibilité optimales.

1. Plateforme Spotable (web.spotable.app)
   La plateforme web de Spotable est hébergée par OVH, un des principaux fournisseurs européens de services d'hébergement.

·        Nom de l'hébergeur : OVH

·        Adresse : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

·        Contact : support@ovh.com

·        Lieu d'hébergement : Les serveurs d'OVH sont situés dans des centres de données sécurisés en France, garantissant un hébergement conforme aux normes de sécurité européennes.

2. Site Vitrine (spotable.app)
   Le site vitrine de Spotable est hébergé par notre prestataire Framer, qui assure l'hébergement du site vitrine dans des conditions optimales de sécurité et de disponibilité.

·        Nom de l'hébergeur : Framer

·        Adresse : Framer B.V., Vijzelstraat 68-78, 1017 HL Amsterdam, Pays-Bas

·        Contact : support@framer.com

·        Lieu d'hébergement : Les serveurs de Framer sont situés dans des centres de données sécurisés aux Pays-Bas.

Article 3. Propriété Intellectuelle 

L'ensemble des éléments présents sur le site spotable.app, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, ainsi que la structure du site, sont la propriété exclusive de Spotable SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, altération totale ou partielle du site ou de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Spotable, est interdite et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

Article 4. Responsabilité 

Spotable met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs un site sécurisé et une expérience de navigation optimale. Toutefois, Spotable ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou de bugs sur le site. La responsabilité de Spotable ne pourra être engagée pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de son indisponibilité.

Article 5. Données Personnelles 

La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité. Spotable s'engage à respecter la législation en vigueur en matière de protection des données, y compris le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Article 6. Liens Hypertextes 

Le site spotable.app peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites internet. Spotable n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur légalité, ou des conséquences de leur consultation. La mise en place de liens hypertextes pointant vers le site spotable.app est soumise à une autorisation préalable écrite de Spotable.

Article 7. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation des utilisateurs, analyser le trafic et personnaliser les contenus. Pour plus de détails sur l'utilisation des cookies, consultez notre Politique de Cookies.

Article 8. Droit Applicable et Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout différend relatif à l'utilisation du site spotable.app sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Article 9. Modification des Mentions Légales 

Spotable se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment, sans préavis. Les utilisateurs sont invités à consulter cette page régulièrement pour se tenir informés des éventuelles modifications.

Article 10. Informations Complémentaires 

Pour toute question ou information concernant les présentes mentions légales, les utilisateurs peuvent contacter Spotable via l'adresse e-mail suivante : support@spotable.app.